Politique de confidentialité et CGU
Préambule
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Article 1 – Définitions
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Site : désigne le site internet exploité par JWAVEPRODUCTION, accessible principalement depuis l'URL suivante : https://josara.fr
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Utilisateur : désigne toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site.
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Contenu : désigne tout type d'information, donnée, texte, photographie, image, son, vidéo disponible sur le Site.
Article 2 – Accès et Utilisation du Site
2.1 Accès au Site
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2.2 Utilisation Responsable
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Article 3 – Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur. Ils sont la propriété exclusive de JWAVEPRODUCTION.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site, sans l'autorisation expresse de JWAVEPRODUCTION, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Article 4 – Liens Hypertextes
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Article 5 – Modification des Conditions d'Utilisation
JWAVEPRODUCTION se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Politique de Confidentialité et Protection des Données Personnelles
Article 1 – Collecte des Données Personnelles
Dans le cadre de l'utilisation du Site, JWAVEPRODUCTION peut être amené à collecter des données personnelles des utilisateurs. Ces données sont traitées conformément aux dispositions de la Réglementation Générale sur la Protection des Données (RGPD).
Article 2 – Utilisation des Données Personnelles
Les données personnelles collectées sur le Site sont utilisées aux fins suivantes :
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Pour fournir et gérer les services proposés sur le Site
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Pour communiquer avec les utilisateurs
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Pour se conformer aux obligations légales et réglementaires
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Les informations recueillies pourront également être communiquées à des tiers, à des fins d’études marketing et statistiques pour le compte de JWAVEPRODUCTION et pour créer des campagnes de publicités personnalisées adaptées au site josara.fr.
Article 3 – Droits des Utilisateurs
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Article 4 – Sécurité des Données Personnelles
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