Préambule

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Article 1 – Définitions

• Site : désigne le site internet exploité par JWAVEPRODUCTION, accessible principalement depuis l'URL suivante : https://josara.fr

• Utilisateur : désigne toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site.

• Contenu : désigne tout type d'information, donnée, texte, photographie, image, son, vidéo disponible sur le Site.

Article 2 – Accès et Utilisation du Site

2.1 Accès au Site

L'accès au site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors de notre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires pour le bon fonctionnement du site.

2.2 Utilisation Responsable

Chaque utilisateur s'engage à utiliser le site de manière responsable, dans le respect des lois et règlements en vigueur, et ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou à l'ordre public.

Article 3 – Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur. Ils sont la propriété exclusive de JWAVEPRODUCTION.

Toute reproduction totale ou partielle de ce site, sans l'autorisation expresse de JWAVEPRODUCTION, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Article 4 – Liens Hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. JWAVEPRODUCTION ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites, de leur utilisation ou de leur accessibilité.

Article 5 – Modification des Conditions d'Utilisation

JWAVEPRODUCTION se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Politique de Confidentialité et Protection des Données Personnelles

Article 1 – Collecte des Données Personnelles

Dans le cadre de l'utilisation du Site, JWAVEPRODUCTION peut être amené à collecter des données personnelles des utilisateurs. Ces données sont traitées conformément aux dispositions de la Réglementation Générale sur la Protection des Données (RGPD).

Article 2 – Utilisation des Données Personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site sont utilisées aux fins suivantes :

• Pour fournir et gérer les services proposés sur le Site

• Pour communiquer avec les utilisateurs

• Pour se conformer aux obligations légales et réglementaires

• Les informations recueillies pourront également être communiquées à des tiers, à des fins d’études marketing et statistiques pour le compte de JWAVEPRODUCTION et pour créer des campagnes de publicités personnalisées adaptées au site josara.fr.

Article 3 – Droits des Utilisateurs

Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité des données les concernant. Ils peuvent également s'opposer au traitement de leurs données ou demander sa limitation.

Article 4 – Sécurité des Données Personnelles

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Politique de Cookies

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Article 2 – Consentement

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Article 3 – Gestion des Cookies

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Article 4 – Finalités des Cookies

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